Les Francs-Bourgeois
La Salle
Mentions

Politique de données personnelles

Peu de données, une seule finalité : vous répondre.

Responsable du traitement

L’APEL des Francs Bourgeois-La Salle, 21 rue Saint-Antoine, 75004 Paris, représentée par sa présidente. L’association n’a pas désigné de délégué à la protection des données : les demandes s’adressent par le formulaire Contact du site.

Les données recueillies

Les données personnelles éventuellement collectées par les formulaires du site sont traitées par l’association dans le cadre de ses activités associatives.

  • Lorsque vous remplissez un formulaire : votre nom, votre courriel, la classe de votre enfant si vous l’indiquez, et votre message.
  • Lorsque vous proposez votre aide : les mêmes informations, et la mission qui vous intéresse.
  • Lorsque vous consultez le site : les journaux techniques de l’hébergeur (adresse IP, date, page demandée), nécessaires à la sécurité.
  • Le site ne recueille aucune donnée auprès des élèves, et ne demande jamais de donnée sensible.

Les finalités et leur fondement

  • Répondre à votre message : intérêt légitime de l’association à traiter les demandes des familles.
  • Organiser le bénévolat que vous proposez : votre consentement, donné en cochant la case du formulaire.
  • Publier une photographie : le consentement écrit des parents de l’élève, ou de la personne photographiée.
  • Assurer la sécurité du site : intérêt légitime de l’association.

Les destinataires

Votre message est lu par le bénévole titulaire de la fonction à laquelle vous écrivez, et par lui seul. L’hébergeur du site et de la messagerie, OVH, agit comme sous-traitant, en France. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées pour vous adresser d’autres messages.

La durée de conservation

  • Messages reçus par les formulaires : douze mois au plus, puis suppression.
  • Autorisations de publication de photographies : la durée indiquée sur l’autorisation, puis un an d’archivage.
  • Journaux techniques : la durée fixée par l’hébergeur, douze mois au plus.

Les transferts hors de l’Union européenne

Aucun. Le site et sa messagerie sont hébergés en France.

Vos droits

Vous pouvez demander à consulter, corriger ou effacer vos données, en limiter le traitement, vous y opposer, en obtenir une copie, et retirer à tout moment un consentement donné.

Pour exercer ces droits, écrivez par le formulaire du site, rubrique « Photo à retirer, données personnelles ». Nous répondons sous un mois. Si la réponse ne vous convient pas, vous pouvez saisir la Cnil, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, cnil.fr.

Les cookies

Le site ne dépose que des cookies fonctionnels, nécessaires à son fonctionnement ou à la mémorisation de vos choix, par exemple vos réglages d’accessibilité. Il n’emploie ni publicité, ni mesure d’audience, ni bouton de réseau social qui vous suivrait. La liste de ces cookies, tenue à jour automatiquement, figure dans la politique de cookies.

La sécurité

Le site est servi en connexion chiffrée, tenu à jour, sauvegardé, et ses accès d’administration sont réservés à quelques bénévoles désignés par le conseil.

La mise à jour de cette politique

Cette politique évolue avec le site. La date de mise à jour figure en bas de page.

Page mise à jour le 29 septembre 2026.